Mentions légales

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. Le PLSLTT met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités. Les informations fournies par le PLSLTT ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.

L’association PLSLTT se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans préavis. Toutes les informations données sur ce site peuvent contenir des erreurs techniques et/ou typographiques.

L’association PLSLTT n'est pas responsable du contenu des pages liées par son site Internet, ou de l'utilisation du contenu de ces pages.

Tous les éléments figurant sur ce site (texte, éléments graphiques ou multimédia) sont la propriété de l’association PLSLTT ainsi que de leurs auteurs respectifs. Le fait de pouvoir consulter et enregistrer les données de ce site sur un autre support ne donne en aucun cas le droit d'effacer, de retirer ou de modifier les mentions de copyright figurant sur les ressources de ce site, ou de modifier les ressources elles-mêmes de ce site.

Les photographies et graphismes de ce site ne sont pas libres de droits et restent soumis à la propriété intellectuelle de chaque auteur.

En vertu de l'article sur les droits d'auteur, les droits moraux sont essentiellement liés à la personnalité de l'auteur et regroupent le droit de revendiquer la paternité de l'œuvre, le droit de décider du moment et des modalités de sa publication (droit de divulgation), le droit de s'opposer à toute déformation ou mutilation de l'œuvre (droit au respect de l'œuvre), le droit de s'opposer à toute utilisation pouvant porter atteinte à la réputation ou à l'honneur de l'auteur.

La politique de confidentialité du PLSLTT a été établie pour se conformer au règlement général sur la protection des données (RGPD) en vigueur depuis le 25 mai 2018.

Liens / Iframes vers d'autres sites

Les visiteurs doivent savoir que le site web du PLSLTT contient des liens et des iframes vers des sites web non exploités par le PLSLTT.

Le PLSLTT n'est pas responsable des pratiques de confidentialité ou du contenu des sites web externes.